Constitution de Mds City

Constitution de Mds City datant de 2006

Article 1 : Le forum est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Il assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Il respecte toutes les croyances.

Article 2 : le forum est une République internationale, il n'a point de langue ou de coutumes officielles. Sa devise est : communication, liberté, égalité.
L'emblème est le logo "MDS Le forum officiel" et les couleurs officielles sont le vert et le bleu.

Article 3 : Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Article 4 : Sont électeurs, dans les conditions déterminées par le code civil, tous les forumeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

Article 5 : Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes du forum et de la démocratie.
Ils contribuent à la mise en oeuvre du principe énoncé dans l'article 3 et dans les conditions déterminées par la D.D.H.C.F.M.C.

Article 6 : Le Maire de MDS City veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité du forum.
Il est le garant de l'indépendance internationale, de l'intégrité de MDS City et du respect des traités.

Article 7 : Le Maire nomme les administrateurs et les modérateurs. Les administrateurs peuvent aussi le faire dans la mesure de l'accord du Maire. Le Maire peut présider le conseil des administrateurs en cas de besoin définit par cette constitution :
-Etat d'alerte, basé sur la possible attaque de Mds City
-Changements internes de Mds City
-Graves problèmes avec des citoyens

Article 8 : Le Maire accrédite les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des forums étrangers ; les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui.

TOUTE REPONSE A CE SUJET QU'EST LA CONSTITUTION DE MDS CITY SERA SUPRIMEE.